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1 PLACE MARC SANGNIER

Statut

Menacé

Cause

Permis déposé · Projet de démolition

Programme

—

Description

Permis de démolir SITADEL 09307114C0001. Parcelle 93071000CH0039. Confiance géocodage parcelle 100 %. Demandeur personne morale : OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE.

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Cette fiche provient d’un permis de démolir SITADEL. Un permis ne confirme ni la réalisation des travaux ni leur achèvement.Comprendre les sources et les catégories

Adresse: 1 PLACE MARC SANGNIER
93270 SEVRAN
Hauteur: —
Surface: —
Contour cartographique: Parcelle cadastrale, pas nécessairement le contour du bâtiment · Source : cadastre-etat-parcellaire
Construit: —
Démoli: —
Permis: 2014
Démolition prévue: —
Démolition: —
Matériaux: —
Architecte: —
Propriétaire: —
Protection: —
Réemploi: —
Contributeur: —
Origine: SITADEL — permis de démolir
Données à vérifier
Sources: https://koumoul.com/data-fair/api/v1/datasets/sitadel-pd
https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/cadastre-etalab

Acteurs concernés

Aucun acteur renseigné.

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